Déposée le 2 mai 2013 par CRESPI Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA HALLE AU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est CRESPI Michel domicilié(e) Le Mas de Mépée - 38200 - VIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque LA HALLE AU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRESPI Michel - Le Mas de Mépée - 38200 - VIENNE - France
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661423 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; coussins ; sommiers ; vaisseliers ; paravents ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaises ; tabourets ; canapés, canapés convertibles, poufs ; bahuts, buffets, armoires ; meubles de rangement ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; porte-revues.
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps ; tentures murales en matières textiles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'articles de literie, de tissus, de linge de lit et de maison, de draps, de meubles, canapés, tables, chaises et d'objets de décoration (à l'exception de leur transport).
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